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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D
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MELODY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODY
AREVA T&D SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3296528
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
MELODY de AREVA T&D

Présentation de la marque MELODY

Déposée le 9 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA T&D domicilié(e) 3 avenue André Malraux, Le Sexant - 92309 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque MELODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODY est expirée depuis le 9 juin 2014.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , DAFEP , COTTAGE , ORTHOFLUOR


AREVA T&D SA (société anonyme) - 3 avenue André Malraux, Le Sexant - 92309 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France - SIREN 389191800


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410828 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission totalede propriété n°592447 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 9 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592446 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

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